Rosiers-d'Égletons

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6/10 °C

CR et PV Conseil municipal

Délibérations conseil 2024
- 2024-12-19
  - Délibérations
    - 2024 52 SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOT.PDF publié le 26/03/2025 à 17:46
    - 2024 51 operateur telephonie.pdf publié le 26/03/2025 à 17:46
    - 2024 50 denomination d'une voie.pdf publié le 26/03/2025 à 17:46
    - 2024 49 ASSAINISSEMENT REDEVANCE ADOUR GARONNE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:46
- 2024-10-30
  - Délibérations
    - 2024 48 Vente d'une partie de la parcelle communale n°T168.pdf publié le 26/03/2025 à 17:41
    - 2024 47 PORTANT ADHÉSION AU C-A-U-E.PDF publié le 26/03/2025 à 17:41
    - 2024 46 portant sur la définition des Zone d'accélération ENR.pdf publié le 26/03/2025 à 17:47
    - 2024 45 Portant sur la protection sociale complémentaire.pdf publié le 26/03/2025 à 17:47
    - 2024 42 ANNULE ET REMPLACE 2024 42.pdf publié le 26/03/2025 à 17:41
- 2024-09-13
  - Procès Verbal
    - 2024 PV de la séance du 13 septembre 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:38
  - Délibérations
    - 2024 44 tableau des emplois au 13 09 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 44 mise a jour du tableau des emplois.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 43 Portant sur l'admission en non-valeur de produits irrecouvrables.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 42 ANNULE ET REMPLACE 2024 42.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 41 Taxe Foncière sur les propriétés bâties.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 40 Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives.pdf publié le 26/03/2025 à 17:35
    - 2024 39 Agence postale communale Convention avec la Poste.pdf publié le 26/03/2025 à 17:48
    - 2024 38 MONTANT DE LA REDEVANCE D OCCUPATION D.PDF publié le 26/03/2025 à 17:48
    - 2024 37 Portant sur la redevance due pour 2024 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques.pdf publié le 26/03/2025 à 17:48
- 2024-07-09
  - Procès Verbal
    - 2024 PV de la séance du 09 juillet 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:33
  - Délibérations
    - 2024 36 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif - Année 2023-.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 35 Achat des parcelles B 387 et B388.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 34 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Année 2023-.pdf publié le 26/03/2025 à 17:31
    - 2024 33 Achat de l’ensemble des bâtiments de l’ancienne boucherie.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 32 lotissement de la Taulie – Vente du lot n° 5.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 31 Vente d’une partie de la parcelle communale n°T168.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 30 Demande d’extension de la protection de l’église Sainte-Croix au titre des monuments historiques.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
    - 2024 29 Aliénation d’un chemin au lieu-dit « Les Abeurades » après enquête publique.pdf publié le 26/03/2025 à 17:32
- 2024-04-11
  - Procès verbal
    - 2024 PV de la séance du 11 avril 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:29
  - Délibérations
    - 2024 27 Adhésion au groupement de commande électricité auprès de le FDEE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 26 provisions pour risques exercice 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 25 principes et montants de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 24 mandat au cdg19 pour négociation accord cadre et lancement consultation pour convention participation prévoyance.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 23 vote du budget assainissement exercice 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 22 vote du budget principal communal exercice 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
    - 2024 21 Annule et remplace la del 2024 08 affectation des résultatS BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 26/03/2025 à 17:27
- 2024-03-25
  - Procès verbaux
    - pv du 25 mars 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:29
  - Délibérations
    - 2024 21 Annule et remplace la del 2024 08 affectation des résultatS BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 26/03/2025 à 17:43
    - 2024 20 Arrêt de l'adhéson à l'association Notre Village.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 19 Classement et déclassement de voirie.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 18 FUNERAIRE - RETROCESSION D UNE CONCESS.PDF publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 17 Adhésion à la compétence système d'information géographique proposé par la FDEE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 16 Modification des statuts de la FDEE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 15 Participation aux dépenses de la FDEE - Année 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 14 Montant de la redevance assainissement 2024 et des droits d'accès au réseau d'assainissement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 13 AFFECTATION DES RÉSULTATS BA.PDF publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 12 Vote des taux d'imposition 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 11 COTISATIONS ET ADHESIONS MUNICIPALES 2.PDF publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 10 Subventions aux associations.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
    - 2024 07 bis Approbation du CFU budget principal et assainissement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:20
- 2024-02-13
  - Procès Verbal
    - 2024 PV de la séance du 13 FEVRIER 2024.pdf publié le 26/03/2025 à 17:28
  - Délibérations
    - 2024 07 avis de principe etude projet agrivoltaique.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 06 DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE ENQUETEUR.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 06 Désignation d'un commissaire enquêteur.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 05 approuvant le régime des amortissements des immobiliosations et la fongibilité des crédits.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 04 NOMENCLATURE M57 ET CFU.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 03 PARTICIPATION A L ASSOCIATION NOTRE VI.PDF publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 02 contôle des installations privées dans le cas de cessions de biens immobiliers.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19
    - 2024 01 Réfection voirie 2024 réalisation de l'opération et plan de financement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:19

Conseils municipaux 2025
- 2025-06-25
  - Délibérations
    - DM 20025 01 BUDGET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 18/07/2025 à 15:50
    - 2025 35 Acquisition d'une partie de la parcelle W4.pdf publié le 18/07/2025 à 15:50
    - 2025 34 Cession d'un chemein Tras le Bos.pdf publié le 18/07/2025 à 15:50
  - Convocation
    - convocation conseil (4).pdf publié le 18/07/2025 à 15:48
- 2025-05-19
  - Délibérations
    - 2025 33 procédure de reprise des concessions devis.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
    - 2025 32 recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
    - 2025 31 Tarifs de la cantine pour le personnel communal et enseignat.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
    - 2025 30 tarifs de la cantine tarification sociale des cantines.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
    - 2025 29 Achat de deux parcelles de terrain.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
    - 2025 28 Vente d'une partie de la parcelle communale F2533.pdf publié le 22/05/2025 à 09:41
  - Convocation
    - 20250616_141350.pdf publié le 16/05/2025 à 15:43
  - Compte rendu de séance
    - 20250620_103635.pdf publié le 20/05/2025 à 11:38
- 2025-04-10
  - Procès Verbal
    - 2025 PV de la séance du 10 avril 2025 (1) (1).pdf publié le 22/05/2025 à 09:42
  - Délibérations
    - 2025 27 servivice commun ADS.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 26 délégation à la protection des données.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 25 PLAN DE FINANCEMENT PARKINGS.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 24 MANDAT AU CDG POUR CONVENTION SANTE.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 23 VOTE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2025.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 22 VOTE DU BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2025.pdf publié le 30/04/2025 à 16:27
    - 2025 21 VOTE DES TAUX IMPOSITION 2025.pdf publié le 30/04/2025 à 16:26
    - 2025 20 DUREES AMORTISSEMENTS BUDGET ASSAINISSEMENT.pdf publié le 30/04/2025 à 16:25
    - 2025 19 DUREES DES AMORTISSEMENTS BUDGET PRINCIPAL.pdf publié le 30/04/2025 à 16:25
  - Convocation
    - convocation conseil du 10 avril 2025.pdf publié le 07/04/2025 à 13:59
  - Compte rendu de séance
    - COMPTE RENDU DE SEANCE.pdf publié le 14/04/2025 à 14:46
- 2025-03-13
  - Procès Verbal
  - Délibérations
    - 2025 18 autorisation à mandater une facture d'investissement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 17 redevance assainissement 2025.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 16 Cotisations et adhesions municipales.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 15 subventions aux associations 2025.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 14 tarifs des locations des salles communales.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 13 tarifs de la garderie municipale.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 12 tarifs des concessions cimetière.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 11 loyers des logements communaux.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 10 affectaton du resultat 2024 budget assainissement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 09 approbation du CFU 2024 budget assainissement.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 08 affectation du resultat 2024 buidget principal.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 07 APPROBATION CFU 2024 BP.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
    - 2025 06 Validation tracé voies vertes pâles.pdf publié le 26/03/2025 à 17:13
  - Convocation
    - Convocation conseil du 13 mars 2025.pdf publié le 26/03/2025 à 17:10
  - Compte rendu de séance
    - COMPTE RENDU DE SEANCE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:12
- 2025-02-05
  - Procès Verbal
    - 2025 PV de la séance du 05 février 2025.pdf publié le 04/04/2025 à 14:36
  - Délibérations
    - 2025 05 Achat de matériel communal.pdf publié le 26/03/2025 à 17:00
    - 2025 04 Vente de matériel communal.pdf publié le 26/03/2025 à 17:00
    - 2025 03 Gestion de la cantine scolaire.pdf publié le 26/03/2025 à 17:00
    - 2025 02 Participation aux dépenses de fonctionnement de la FDEE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:00
    - 2025 01 Réfection de la voirie programme 2025.pdf publié le 26/03/2025 à 17:00
  - Convocation
    - Convocation conseil municipal.pdf publié le 26/03/2025 à 17:05
  - Compte rendu de séance
    - COMPTE RENDU DE SEANCE.pdf publié le 26/03/2025 à 17:12

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