Rosiers-d'Égletons

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CR et PV Conseil municipal

comptes- rendus CM 2025

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 13 MARS 2025 (147Ko) publié le 17/03/2025 à 11:05

Déliberations 2025

2025 06 validation du tracé des voies vertes pâles (957Ko) publié le 22/03/2025 à 09:11
2025 18 autorisation à mandater une facture d'investissement (718Ko) publié le 21/03/2025 à 15:21
2025 17 redevance assainissement 2025 (450Ko) publié le 21/03/2025 à 15:21
2025 16 Cotisations et adhésions municipales (544Ko) publié le 21/03/2025 à 15:20
2025 15 subventions aux associations 2025 (671Ko) publié le 21/03/2025 à 15:20
2025 14 Tarifs des locations des salles communales (654Ko) publié le 21/03/2025 à 15:19
2025 13 tarifs de la garderie municipale (369Ko) publié le 21/03/2025 à 15:19
2025 12 tarifs des concessions cimetières (431Ko) publié le 21/03/2025 à 15:18
2025 11 loyers des logements communaux (448Ko) publié le 21/03/2025 à 15:17
2025 10 Affectation du résultat 2024 Budget Assainissement (486Ko) publié le 21/03/2025 à 15:17
2025 09 Approbation du Compte Financier Unique Budget Assainissement (694Ko) publié le 21/03/2025 à 15:16
2025 08 Affectation du résultat 2024 Budget Principal (491Ko) publié le 21/03/2025 à 15:15
2025 07 Approbation du Compte Financier Unique 2024 Budget Principal (677Ko) publié le 21/03/2025 à 15:15
2025 05 Achat de matériel communal (357Ko) publié le 07/03/2025 à 14:40
2025 04 Vente de matériel communal (470Ko) publié le 07/03/2025 à 14:40
2025 03 Gestion de la cantine scolaire (455Ko) publié le 07/03/2025 à 14:39
2025 02 Participation aux dépenses de fonctionnement de la FDEE (400Ko) publié le 07/03/2025 à 14:38
2025-01 Réfection de la voirie programme 2025 (399Ko) publié le 07/03/2025 à 14:37

Délibérations 2024

2024 44 tableau des emplois au 13 09 2024 (584Ko) publié le 07/03/2025 à 15:26
2024 44 mise a jour du tableau des emplois (390Ko) publié le 07/03/2025 à 15:25
2024 43 Portant sur l'admission en non-valeur de produits irrecouvrables (463Ko) publié le 07/03/2025 à 15:24
2024 42 Taxe Foncière sur les propriétés bâties (464Ko) publié le 07/03/2025 à 15:24
2024 42 ANNULE ET REMPLACE 2024 42 (464Ko) publié le 07/03/2025 à 15:23
2024 41 Taxe Foncière sur les propriétés bâties (522Ko) publié le 07/03/2025 à 15:23
2024 40 Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de fournitures administratives (425Ko) publié le 07/03/2025 à 15:22
2024 39 Agence postale communale Convention avec la Poste (472Ko) publié le 07/03/2025 à 15:22
2024 38 MONTANT DE LA REDEVANCE D OCCUPATION D (483Ko) publié le 07/03/2025 à 15:21
2024 37 Portant sur la redevance due pour 2024 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques (487Ko) publié le 07/03/2025 à 15:21
2024 36 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif - Année 2023. (397Ko) publié le 07/03/2025 à 15:20
2024 35 Achat des parcelles B 387 et B388 (383Ko) publié le 07/03/2025 à 15:20
2024 34 Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets - Année 2023. (404Ko) publié le 07/03/2025 à 15:19
2024 33 Achat de l’ensemble des bâtiments de l’ancienne boucherie (413Ko) publié le 07/03/2025 à 15:18
2024 32 lotissement de la Taulie – Vente du lot n° 5 (400Ko) publié le 07/03/2025 à 15:18
2024 31 Vente d’une partie de la parcelle communale n°T168 (367Ko) publié le 07/03/2025 à 15:17
2024 30 Demande d’extension de la protection de l’église Sainte-Croix au titre des monuments historiques (402Ko) publié le 07/03/2025 à 15:17
2024 26 provisions pour risques exercice 2024 (703Ko) publié le 07/03/2025 à 15:16
2024 29 Aliénation d’un chemin au lieu-dit « Les Abeurades » après enquête publique (425Ko) publié le 07/03/2025 à 15:15
2024 28 Aliénation d’un chemin au lieu-dit « La Croix du Bourg » après enquête publique (427Ko) publié le 07/03/2025 à 15:15
2024 27 Adhésion au groupement de commande électricité auprès de le FDEE (869Ko) publié le 07/03/2025 à 15:14
2024 25 principes et montants de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle (890Ko) publié le 07/03/2025 à 15:13
2024 24 mandat au cdg19 pour négociation accord cadre et lancement consultation pour convention participation prévoyance (1376Ko) publié le 07/03/2025 à 15:12
2024 23 vote du budget assainissement exercice 2024 (489Ko) publié le 07/03/2025 à 15:12
2024 22 vote du budget principal communal exercice 2024 (538Ko) publié le 07/03/2025 à 15:12
2024 21 Annule et remplace la del 2024 08 affectation des résultatS BUDGET PRINCIPAL (562Ko) publié le 07/03/2025 à 15:11
2024 20 Arrêt de l'adhéson à l'association Notre Village (413Ko) publié le 07/03/2025 à 15:11
2024 19 Classement et déclassement de voirie (631Ko) publié le 07/03/2025 à 15:10
2024 18 FUNERAIRE - RETROCESSION D UNE CONCESSION (548Ko) publié le 07/03/2025 à 15:10
2024 17 Adhésion à la compétence système d'information géographique proposé par la FDEE (897Ko) publié le 07/03/2025 à 15:09
2024 16 Modification des statuts de la FDEE (2280Ko) publié le 07/03/2025 à 15:09
2024 15 Participation aux dépenses de la FDEE - Année 2024 (409Ko) publié le 07/03/2025 à 15:08
2024 14 Montant de la redevance assainissement 2024 et des droits d'accès au réseau d'assainissement (443Ko) publié le 07/03/2025 à 15:05
2024 12 Vote des taux d'imposition 2024 (399Ko) publié le 07/03/2025 à 15:05
2024 13 AFFECTATION DES RÉSULTATS BA (543Ko) publié le 07/03/2025 à 15:04
2024 11 COTISATIONS ET ADHESIONS MUNICIPALES 2 (527Ko) publié le 07/03/2025 à 14:59
2024 10 Subventions aux associations (523Ko) publié le 07/03/2025 à 14:58
2024 09 TARIFS COMMUNAUX (1111Ko) publié le 07/03/2025 à 14:58
2024 08 AFFECTATION DU RESULTAT BP (557Ko) publié le 07/03/2025 à 14:57
2024 07 avis de principe etude projet agrivoltaique (365Ko) publié le 07/03/2025 à 14:47
2024 06 DESIGNATION D'UN COMMISSAIRE ENQUETEUR (364Ko) publié le 07/03/2025 à 14:46
2024 05 approuvant le régime des amortissements des immobiliosations et la fongibilité des crédits (703Ko) publié le 07/03/2025 à 14:46
2024 04 NOMENCLATURE M57 ET CFU (411Ko) publié le 07/03/2025 à 14:46
2024 03 PARTICIPATION A L ASSOCIATION NOTRE VI (354Ko) publié le 07/03/2025 à 14:45
2024 02 ASSAINISSEMENT CONTROLE DES INSTALLATIONS PRIVEES (675Ko) publié le 07/03/2025 à 14:44
2024 01 REFECTION VOIRIE 2024 PLAN DE FINANCEMENT (422Ko) publié le 07/03/2025 à 14:43

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